Bien que cela puisse sembler évident, l’espace aérien est constitué de tout ce qui se trouve en plein air ou, cela revient au même, de tout ce qui se trouve entre la surface terrestre (sol ou eau) et les limites de l’atmosphère. Cet espace, à quelques exceptions près, est destiné au vol d’aéronefs de toute sorte.
La circulation aérienne est probablement l’une des activités les plus et les mieux réglementées et contrôlées de toutes celles qui sont menées par l’être humain.
Dans le contexte de chaque pays, ainsi qu’au niveau supranational, des organisations sont chargées de légiférer et de veiller à la sûreté dans cet espace. Des dizaines de milliers d’engins survolent la terre à tout moment, des drones à usage privé aux grands avions commerciaux. Même lorsque la zone survolée est une propriété, un jardin ou un site privé, l’espace aérien est public et relève par conséquent de la compétence de l’agence nationale correspondante.
Dans le cas spécifique des SATP ou modèles réduits, ces derniers peuvent dans certaines situations être amenés à voler dans des environnements complètement fermés (salles ou stades couverts). Le cas échéant, les organismes d’État de sécurité aérienne ne jouissent d’aucune compétence législative ou d’aucun pouvoir de sanction et la responsabilité incombe au propriétaire des lieux. Toutefois, si l’espace n’est pas entièrement couvert ou qu’il est pourvu d’une toiture rétractable, la responsabilité incombe à l’organe officiel correspondant.
Trois types d’espace aérien sont dénombrés : les zones contrôlées, les zones non contrôlées et les espaces aériens à statut particulier. Le type d’espace aérien est défini dans chaque cas de figure en fonction du mouvement d’aéronefs, de l’objectif des opérations qui y sont menées et du niveau de sécurité exigé.
L’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) divise l’espace aérien en sept parties ou classes, nommées par des lettres allant de A à G.
Les espaces aériens des classes A, B, C, D et E sont de type contrôlé. Dans ces espaces, les aéronefs sont soumis à un contrôle de la circulation aérienne assuré par les organes de contrôle (centres de contrôle, centres d’approche et tours de contrôle). La typologie des vols en fonction des classes est la suivante :
Classe A : seuls les avions exploités conformément aux règles de vol aux instruments (IFR) sont autorisés à circuler dans cet espace. Tous les vols sont séparés entre eux et un service de contrôle de la circulation aérienne leur est dispensé.
Classe B : les avions exploités conformément aux règles de vol aux instruments (IFR) et aux règles de vol à vue (VFR) sont autorisés à circuler dans cet espace. Tous les vols sont séparés entre eux et un service de contrôle de la circulation aérienne leur est dispensé.
Classe C : les vols IFR et VFR sont autorisés à circuler dans cet espace. Tous les vols IFR sont séparés entre eux ainsi que des vols VFR et un service de contrôle de la circulation aérienne leur est dispensé. Les vols VFR sont séparés des vols IFR et une information de trafic est assurée entre vols VFR.
Classe D : les vols IFR et VFR sont autorisés à circuler dans cet espace. Un service de contrôle de la circulation aérienne est dispensé à tous les vols. Les vols IFR sont séparés entre eux et une information de trafic est assurée entre vols IFR et VFR. Une information de trafic est quant à elle assurée entre les vols VFR et tous les autres vols.
Classe E : les vols IFR et VFR sont autorisés à circuler dans cet espace. Les vols IFR sont séparés entre eux et un service de contrôle de la circulation aérienne leur est dispensé. Une information de trafic est assurée à tous les vols dans la mesure du possible. La classe E ne doit plus être utilisée pour les zones de contrôle (recommandation de l’OACI).
Les classes F et G correspondent aux espaces aériens non contrôlés et, selon la législation actuelle de la plupart des pays, c’est dans cette partie du ciel que les SATP peuvent voler. Une autorisation ATC (contrôle de la circulation aérienne) n’y est pas nécessaire.
Bien que cela puisse sembler un peu compliqué, il faut garder en tête que la circulation aérienne est probablement l’une des activités les plus et les mieux réglementées et contrôlées de toutes celles qui sont menées par l’être humain. L’objectif poursuivi reste toujours le même : le maintien systématique de la sécurité à son niveau le plus élevé.
